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Exemples de documents (travaux)

Titre F-Paris: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

Date de publication 20061111

Numéro de document 230432-2006

JO S 215/2006

Document envoyé 20061109

Document reçu 20061109

Date limite de demande de documents 20070114

Date limite 20070115

Document 3 ... Avis de marché

Marché 1 ... Works

Procédure 1 ... Procédure ouverte

Organisation 4 ... Communautés européennes

Type pouvoir adjudicateur 6 ... Organisme de droit public

Type de procédure 3 ... Soumission globale ou partielle

Critères d´attribution 2 ... Offre la plus économique

Code CPV 45112700 ... Travaux d'aménagement paysager.
45215100 ... Travaux de construction de bâtiments liés à la santé.

45311200 ... Travaux d'installations électriques.

45314320 ... Installation de câblage informatique.

45330000 ... Travaux de plomberie.

45331000 ... Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.

45410000 ... Travaux de plâtrerie.

45421000 ... Travaux de menuiserie.

45421146 ... Mise en place de plafonds suspendus.

45430000 ... Revêtement de sols et de murs.

45442100 ... Travaux de peinture.

Pays FR

Langue originale FR

Nom pouvoir adjudicateur ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE LA LOGISTIQUE

Résumé Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de travaux
de construction d'un bâtiment de laboratoires et de logistique au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul: lots B, D, E et F.
Le projet vise à réaliser, au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul,
un bâtiment regroupant sur un site unique des laboratoires de biologie, des activités de logistique, de stérilisation et de pharmacie.
Au total, l'opération a fait l'objet d'un allotissement en 7 lots. Toutefois, à la suite d'une première consultation, les lots B, D, E et F
ont été déclarés infructueux: ces 4 lots font donc l'objet d'une nouvelle consultation, le présent appel d'offres (cf. leur description ci-après).
CPV: 45215100.
Texte AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
Assistance publique - Hôpitaux de Paris, direction du patrimoine et de la logistique, 3, avenue Victoria, bureau 305,
Contact: Mlle Besson, F-75184 Paris Cedex 04. Tél. 1 40 27 55 44.
E-mail: aurelie.besson@sap.aphp.fr. Fax 1 40 27 55 45.
Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.aphp.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aphp.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Organisme de droit public. Services généraux des administrations publiques. Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Marché de travaux de construction d'un bâtiment de laboratoires et de logistique au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul: lots B, D, E et F.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Travaux. Exécution. Lieu principal d'exécution: Groupe hospitalier Cochin, 75014 Paris
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Le projet vise à réaliser, au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, un bâtiment regroupant sur un site unique des laboratoires de biologie, des activités de logistique, de stérilisation et de pharmacie. Au total, l'opération a fait l'objet d'un allotissement en 7 lots.
Toutefois, à la suite d'une première consultation, les lots B, D, E et F ont été déclarés infructueux: ces 4 lots font donc l'objet d'une nouvelle consultation, le présent appel d'offres (cf. leur description ci-après).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45215100
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La superficie concernée est
d'environ 17 000 mètres carrés SHON.
La durée prévisionnelle des travaux (donnée à titre indicatif) est de 26
mois, y compris la période de préparation.
A titre indicatif, le commencement des travaux est prévu pour le 1er
trimestre 2007.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les options de chaque lot sont détaillées dans
les documents de consultation et doivent être complétées dans les actes
d'engagement remis par les candidats.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 26 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
INTITULÉ: Lot B: second oeuvre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: B 04 : Plâtrerie - cloisons - isolation -
doublages
B 05 : Cloisonnements - faux-plafonds étanches
B 08 : Plafonds suspendus démontables
B 14 : Revêtements de sols souples
B 16 : Peinture - résines et peintures de sols.
Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le
cadre des prestations du lot:
- plâtrerie, cloisons, isolation, doublages: 4112 - 4132 - 4143 - 7122 ;
- cloisonnements, faux-plafonds étanches: 4211 - 4132 ;
- plafonds suspendus démontables: reférences ;
- revêtements de sols souples: 6223 - 6224 ;
- peinture, résines et peintures de sols: 6112 - 6352.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45421000, 45442100, 45421146, 45430000.
INTITULÉ: Lot D: Electricité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: D 10 : Electricité - courants forts
D 11 : Electricité - courants faibles
Qualifications Qualifelec, et/ou références équivalentes, à fournir dans
le cadre des prestations du lot:
- electricité courants forts: E3 classe 4 ;
- electricité courants faibles: CF. 3 - mention FO et spécialisations TC,
ST et AV.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45311200, 45314320.
INTITULÉ: Lot E: Fluides
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: E 12 : Chauffage, ventilation, climatisation,
désenfumage mécanique
E 13 : Plomberie sanitaire - fluides divers
Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le
cadre des prestations du lot:
- chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage: 5313 - 5414 -
5421.22.23 - 5433 ;
- plomberie sanitaire - fluides divers: 5114 - 5153.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45331000, 45330000.
INTITULÉ: Lot F: Aménagements extérieurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: F17 : Aménagements extérieurs - VRD - espaces
verts
Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le
cadre des prestations du lot: 1321 - 1341 - 1351.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112700.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il sera exigé une retenue de
garantie de 5% sur chaque acompte (pouvant être remplacée par une garantie
à première demande, au choix du titulaire).
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement de ce marché
est assuré par le Budget de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris.
Le règlement du marché sera effectué par virement bancaire avec un délai
global de paiement de 50 jours maximum conformément à l'article 98 du code
des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: La participation d'une entreprise à
plusieurs groupements candidats en qualité de mandataire est interdite.
Si le candidat retenu est un groupement conjoint, la personne publique
pourra exiger sa transformation en groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Justifications à produire quant aux qualités et capacités
du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr,
thème : marchés publics;
- Une attestation sur l'honneur, datée et signée, certifiant que le
candidat n'a fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'aucune
condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3
du code du travail;
- Une attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait
l'objet d'une interdiction de concourir;
- Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, certifiant que le
candidat satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales;
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une déclaration
concernant le chiffre d'affaire global de l'entreprise ou du groupement
d'entreprises au cours des trois dernières exercices;
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaire dans le lot concerné de
l'entreprise ou du groupement d'entreprises au cours des trois dernières
exercices;
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Les moyens propres à
l'entreprise ou au groupement d'entreprises en personnel et en matériel
pendant les trois dernières années ainsi que son organisation;
- Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes
indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de
qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications
techniques: cf. Descriptif de chacun des lots;
- Une fiche de renseignements présentant une liste de références et/ou
expériences (collaboration, partenariat, sous-traitance) de prestations
semblables ou de complexité équivalente, exécutées ou en cours d'exécution
lors des trois dernières années, dans le domaine hospitalier
éventuellement, présentée sous forme de tableau avec, pour chaque
référence : les dates, délais, maîtres d'ouvrage, montant et nature des
prestations réalisées.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 0.60.
2. Valeur technique, appréciée à partir du mémoire technique et de la
cohérence de la décomposition du prix global et forfaitaire. Pondération:
0.40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 06 TX 23 AOO.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2006/S 112-119440 du 15.6.2006.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.1.2007.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.1.2007 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions et mode de paiement pour obtenir
les documents contractuels et additionnels : sur simple demande, le
dossier sera remis en mains propres, ou envoyé par la poste. Il peut
également être téléchargé sur https://marchespublics.aphp.fr. Obtention
gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : envoi postal en
recommandé avec avis de réception, ou dépôt direct, ou téléchargement
électronique sur https://marchespublics.aphp.fr.
Une visite obligatoire est imposée aux candidats aux candidats des lots D,
E et F. Les candidats du lot B (second œuvre), qui ne sont pas concernés
par cette obligation de visite, peuvent toutefois venir visiter le site,
s'ils le souhaitent.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.11.2006.

Code NUTS FR101

Région Paris

Heading 1110 ... Communautés européennes. Travaux. Procédure ouverte

Localité PARIS

Activité principale H ... Santé
S ... Services généraux des administrations publiques

Adresse Internet (URL) www.aphp.fr

Titre	F-Paris: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Date de publication	20061111
Numéro de document	230432-2006
JO S	215/2006
Document envoyé	20061109
Document reçu	20061109
Date limite de demande de documents	20070114
Date limite	20070115
Document	3 ... Avis de marché
Marché	1 ... Works
Procédure	1 ... Procédure ouverte
Organisation	4 ... Communautés européennes
Type pouvoir adjudicateur	6 ... Organisme de droit public
Type de procédure	3 ... Soumission globale ou partielle
Critères d´attribution	2 ... Offre la plus économique
Code CPV	45112700 ... Travaux d'aménagement paysager.
	45215100 ... Travaux de construction de bâtiments liés à la santé.
	45311200 ... Travaux d'installations électriques.
	45314320 ... Installation de câblage informatique.
	45330000 ... Travaux de plomberie.
	45331000 ... Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
	45410000 ... Travaux de plâtrerie.
	45421000 ... Travaux de menuiserie.
	45421146 ... Mise en place de plafonds suspendus.
	45430000 ... Revêtement de sols et de murs.
	45442100 ... Travaux de peinture.
Pays	FR
Langue originale	FR
Nom pouvoir adjudicateur	ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS, DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE LA LOGISTIQUE
Résumé	Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de travaux de construction d'un bâtiment de laboratoires et de logistique au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul: lots B, D, E et F. Le projet vise à réaliser, au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, un bâtiment regroupant sur un site unique des laboratoires de biologie, des activités de logistique, de stérilisation et de pharmacie. Au total, l'opération a fait l'objet d'un allotissement en 7 lots. Toutefois, à la suite d'une première consultation, les lots B, D, E et F ont été déclarés infructueux: ces 4 lots font donc l'objet d'une nouvelle consultation, le présent appel d'offres (cf. leur description ci-après). CPV: 45215100.
Texte	AVIS DE MARCHÉ
	Travaux SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Assistance publique - Hôpitaux de Paris, direction du patrimoine et de la logistique, 3, avenue Victoria, bureau 305, Contact: Mlle Besson, F-75184 Paris Cedex 04. Tél. 1 40 27 55 44. E-mail: aurelie.besson@sap.aphp.fr. Fax 1 40 27 55 45. Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.aphp.fr. Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.aphp.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public. Services généraux des administrations publiques. Santé. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. SECTION II: OBJET DU MARCHÉ II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de travaux de construction d'un bâtiment de laboratoires et de logistique au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul: lots B, D, E et F. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux. Exécution. Lieu principal d'exécution: Groupe hospitalier Cochin, 75014 Paris Code NUTS: FR101. II.1.3) L’avis implique: Un marché public. II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le projet vise à réaliser, au groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul, un bâtiment regroupant sur un site unique des laboratoires de biologie, des activités de logistique, de stérilisation et de pharmacie. Au total, l'opération a fait l'objet d'un allotissement en 7 lots. Toutefois, à la suite d'une première consultation, les lots B, D, E et F ont été déclarés infructueux: ces 4 lots font donc l'objet d'une nouvelle consultation, le présent appel d'offres (cf. leur description ci-après). II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 45215100 II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui. II.1.8) Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui. II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2.1) Quantité ou étendue globale: La superficie concernée est d'environ 17 000 mètres carrés SHON. La durée prévisionnelle des travaux (donnée à titre indicatif) est de 26 mois, y compris la période de préparation. A titre indicatif, le commencement des travaux est prévu pour le 1er trimestre 2007. II.2.2) Options: Oui. Description de ces options: Les options de chaque lot sont détaillées dans les documents de consultation et doivent être complétées dans les actes d'engagement remis par les candidats. II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 26 (à compter de la date d’attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS INTITULÉ: Lot B: second oeuvre 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: B 04 : Plâtrerie - cloisons - isolation - doublages B 05 : Cloisonnements - faux-plafonds étanches B 08 : Plafonds suspendus démontables B 14 : Revêtements de sols souples B 16 : Peinture - résines et peintures de sols. Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le cadre des prestations du lot: - plâtrerie, cloisons, isolation, doublages: 4112 - 4132 - 4143 - 7122 ; - cloisonnements, faux-plafonds étanches: 4211 - 4132 ; - plafonds suspendus démontables: reférences ; - revêtements de sols souples: 6223 - 6224 ; - peinture, résines et peintures de sols: 6112 - 6352. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 45410000, 45421000, 45442100, 45421146, 45430000. INTITULÉ: Lot D: Electricité 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: D 10 : Electricité - courants forts D 11 : Electricité - courants faibles Qualifications Qualifelec, et/ou références équivalentes, à fournir dans le cadre des prestations du lot: - electricité courants forts: E3 classe 4 ; - electricité courants faibles: CF. 3 - mention FO et spécialisations TC, ST et AV. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 45311200, 45314320. INTITULÉ: Lot E: Fluides 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: E 12 : Chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage mécanique E 13 : Plomberie sanitaire - fluides divers Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le cadre des prestations du lot: - chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage: 5313 - 5414 - 5421.22.23 - 5433 ; - plomberie sanitaire - fluides divers: 5114 - 5153.
	2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 45331000, 45330000. INTITULÉ: Lot F: Aménagements extérieurs 1) DESCRIPTION SUCCINCTE: F17 : Aménagements extérieurs - VRD - espaces verts Qualifications Qualibat, et/ou références équivalentes, à fournir dans le cadre des prestations du lot: 1321 - 1341 - 1351. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 45112700. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il sera exigé une retenue de garantie de 5% sur chaque acompte (pouvant être remplacée par une garantie à première demande, au choix du titulaire). III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement de ce marché est assuré par le Budget de l'assistance Publique - hôpitaux de Paris. Le règlement du marché sera effectué par virement bancaire avec un délai global de paiement de 50 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La participation d'une entreprise à plusieurs groupements candidats en qualité de mandataire est interdite. Si le candidat retenu est un groupement conjoint, la personne publique pourra exiger sa transformation en groupement solidaire. III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières: Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics; - Une attestation sur l'honneur, datée et signée, certifiant que le candidat n'a fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'aucune condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail; - Une attestation sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir; - Une déclaration sur l'honneur, datée et signée, certifiant que le candidat satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales; III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global de l'entreprise ou du groupement d'entreprises au cours des trois dernières exercices; - Une déclaration concernant le chiffre d'affaire dans le lot concerné de l'entreprise ou du groupement d'entreprises au cours des trois dernières exercices; III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Les moyens propres à l'entreprise ou au groupement d'entreprises en personnel et en matériel pendant les trois dernières années ainsi que son organisation; - Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques: cf. Descriptif de chacun des lots; - Une fiche de renseignements présentant une liste de références et/ou expériences (collaboration, partenariat, sous-traitance) de prestations semblables ou de complexité équivalente, exécutées ou en cours d'exécution lors des trois dernières années, dans le domaine hospitalier éventuellement, présentée sous forme de tableau avec, pour chaque référence : les dates, délais, maîtres d'ouvrage, montant et nature des prestations réalisées. III.2.4) Marchés réservés: Non. SECTION IV: PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure: Ouverte. IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: 1. Prix. Pondération: 0.60. 2. Valeur technique, appréciée à partir du mémoire technique et de la cohérence de la décomposition du prix global et forfaitaire. Pondération: 0.40. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 06 TX 23 AOO. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres publications antérieures Numéro d’avis au JO: 2006/S 112-119440 du 15.6.2006. IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.1.2007. Documents payants: non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.1.2007 - 16:00. IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation: Français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres). SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non. VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : sur simple demande, le dossier sera remis en mains propres, ou envoyé par la poste. Il peut également être téléchargé sur https://marchespublics.aphp.fr. Obtention gratuite. Conditions de remise des offres ou des candidatures : envoi postal en recommandé avec avis de réception, ou dépôt direct, ou téléchargement électronique sur https://marchespublics.aphp.fr. Une visite obligatoire est imposée aux candidats aux candidats des lots D, E et F. Les candidats du lot B (second œuvre), qui ne sont pas concernés par cette obligation de visite, peuvent toutefois venir visiter le site, s'ils le souhaitent. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.11.2006.
Code NUTS	FR101
Région	Paris
Heading	1110 ... Communautés européennes. Travaux. Procédure ouverte
Localité	PARIS
Activité principale	H ... Santé S ... Services généraux des administrations publiques
Adresse Internet (URL)	www.aphp.fr